Mentions légales
Mise à jour le 01/08/2025
Siège Social – Éditeur du site
CHEMINEY
Belgique
SIREN :
SIRET :
N° TVA intracommunautaire :
La société Cheminey est susceptible à tout moment de modifier, sans notification préalable, le contenu et la présentation du site.
Hébergeur
L’hébergeur du site cheminey.be est la société Devti Technologie, dont le siège social est Technopark Tanger
Site internet développé par l’agence web marketing : Devti Technologie – www.cheminey.be
Collecte des données
Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :
Pour plus d’informations relatives à la gestion de vos données, vous pouvez consulter nos politiques de confidentialité.
Propriété intellectuelle
Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, vidéos…) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.
Liens hypertextes
Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L’Utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira du site jardineriedechatou.fr Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.